Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV pilote
M. Legrand Pascal, Agissant pour le compte de la société Cumulofilmus en cours de formation

Numéro de dépôt :
3987251
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2023
TV pilote de Legrand Pascal

Présentation de la marque TV pilote

Déposée le 4 mars 2013 par monsieur Legrand Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TV pilote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Legrand Pascal domicilié(e) 29 rue de Picardie - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Legrand Pascal domicilié(e) 29 rue de Picardie - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque TV pilote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV pilote est expirée depuis le 4 mars 2023.


M. Legrand Pascal, Agissant pour le compte de la société Cumulofilmus en cours de formation - 29 rue de Picardie - 93160 - NOISY LE GRAND - France


M. Legrand Pascal - 29 rue de Picardie - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télépilotage de drone.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de film audiovisuel, réalisation de captation audiovisuelle, montage vidéo, formation aux métiers aéronautiques.